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cotisations d'accidents du travail

См. также в других словарях:

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL — L’extension du machinisme dans l’industrie au cours du XIXe siècle a multiplié les risques d’accidents dont les conséquences constituaient un facteur d’aggravation de la misère ouvrière: lésions corporelles, perte temporaire ou définitive de la… …   Encyclopédie Universelle

  • Accidents du travail — Accident du travail Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend… …   Wikipédia en Français

  • Fonds Des Accidents De Travail — Le Fonds des accidents de travail est un organisme belge chargé D assumer une mission de contrôle : contrôle des employeurs sur le plan du respect de l obligation d assurance et de la déclaration d accident ; contrôle des assureurs sur… …   Wikipédia en Français

  • Fonds des accidents de travail — Le Fonds des accidents du travail est un organisme belge chargé D assumer une mission de contrôle : contrôle des employeurs sur le plan du respect de l obligation d assurance et de la déclaration d accident ; contrôle des assureurs sur… …   Wikipédia en Français

  • Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail — elle est prévue par l article L143 3 du Code de la sécurité sociale. Son siège est à Amiens[1]. Sommaire 1 Composition 2 Rôle de la Cour …   Wikipédia en Français

  • Cotisations Sociales — dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les traitements et salaires …   Wikipédia en Français

  • Cotisations patronales — Cotisations sociales Cotisations sociales dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les… …   Wikipédia en Français

  • Cotisations salariales — Cotisations sociales Cotisations sociales dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les… …   Wikipédia en Français

  • Cotisations sociales employeurs — Cotisations sociales Cotisations sociales dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les… …   Wikipédia en Français

  • TRAVAIL - La médecine du travail — La médecine du travail s’inscrit dans le cadre plus général des actions préventives qui contribuent au maintien de la bonne santé et de l’hygiène de la population, telles que les vaccinations systématiques ou le dépistage de certaines maladies… …   Encyclopédie Universelle

  • Cotisations sociales — dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires, aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les traitements et salaires. Elles sont associées au financement …   Wikipédia en Français

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